La vague d'images générées dans le style du studio Ghibli pose une question simple : sur quelles œuvres ces modèles ont-ils été entraînés, et avec quelle autorisation ?
Ces dernières semaines, une multitude d'images reprises à la manière « Ghibli », à bien des égards reconnaissable, ont fleuri dans tout type de contexte.
Cette tendance ludique célèbre l'un des studios d'animation les plus emblématiques de ces dernières décennies. Elle repose aussi sur une appropriation artistique moderne qui séduit les amateurs de la « touche Ghibli ».
Au plan juridique, elle ravive néanmoins un débat fondamental sur ce qui se joue, en toute discrétion, dans l'arrière-cour du processus de génération : l'entraînement massif des IA génératives à partir de vastes bases de données susceptibles d'intégrer des œuvres protégées.
OpenAI navigue ainsi sur une ligne ténue : si l'univers graphique du studio reste une inspiration libre de droit, son application systématique à des contenus tiers repose nécessairement sur une connaissance fine des œuvres originales.
L'apparent flou juridique autour de la contrefaçon dite « primaire » s'explique simplement : en l'absence de transparence sur la structure des modèles d'entraînement, l'utilisation non autorisée d'œuvres protégées ne peut être que subodorée. Du moins pour le moment.
Ce débat bénéficie de l'espoir rendu par le dernier rebondissement de l'affaire Andersen c. Stability AI, qui oppose créateurs et IA générative, et dans laquelle le juge californien a notamment fait droit à la recevabilité d'une action en contrefaçon concentrée autour de l'entraînement de l'IA Midjourney :
« Compte tenu des circonstances particulières de l'affaire, notamment l'ampleur des bases de données LAION et la nature des produits des défendeurs, ainsi que les allégations supplémentaires remettant en cause la transparence du logiciel "open source" au cœur de Stable Diffusion, un tel niveau de détail n'est pas requis pour que les demandeurs puissent fonder leurs prétentions. En lieu et place, les demandeurs ont ajouté à leur plainte des allégations plus détaillées concernant l'entraînement et l'utilisation des bases de données LAION par les défendeurs de manière générale, et par Midjourney en particulier. Les demandeurs avancent des allégations plausibles expliquant les raisons pour lesquelles ils estiment que leurs œuvres ont été incluses dans les bases de données LAION. »
Case No. 23-cv-00201-WHO, p. 20
C'est donc à l'aune de la « plausibilité » que seront examinées sur le fond les réclamations des auteurs, avec, espérons-le, un regard juridique sur l'existence et la forme des œuvres protégées dans des bases d'entraînement contraintes d'être révélées.
Il est utile de rappeler sur ce point la position de la jurisprudence américaine : une œuvre graphique peut être contrefaite même lorsqu'elle est fixée sous une forme nouvelle, pourvu que cette forme nouvelle soit « tangible » :
« Le fait que ces œuvres puissent être intégrées dans Stable Diffusion sous forme de représentations algorithmiques ou mathématiques, et soient ainsi fixées sur un support différent de celui dans lequel elles ont été initialement produites, ne constitue pas, à ce stade de la procédure, un obstacle aux prétentions des demandeurs. Nimmer on Copyright, § 2.09[D][1] (2024) précise d'ailleurs qu'une œuvre ne cesse pas d'être un film (ou toute autre œuvre audiovisuelle) du seul fait que les images sont incorporées dans une bande vidéo, un vidéodisque ou toute autre forme tangible. »
Case No. 23-cv-00201-WHO, p. 17
OpenAI a, depuis, annoncé faire machine arrière sur la génération d'images dans le style de studios identifiables. Le signal est intéressant : il ne clôt pas le débat, il en confirme l'enjeu.
28 mars 2025